Introduction
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Licence de droits d’auteur du site Web
- Vous êtes autorisé à télécharger temporairement un exemplaire des éléments (informations ou logiciels) figurant sur le site Web de Distant Software, uniquement à des fins de consultation personnelle, provisoire et non commerciale. Il s’agit de l’octroi d’une licence temporaire, non exclusive et révocable, et non d’un transfert de propriété. Dans le cadre de cette licence, vous ne pouvez pas :
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- transférer les éléments à une autre personne ou les reproduire en miroir sur un autre serveur.
- Cette licence prend automatiquement fin si vous enfreignez l’une de ces restrictions et Distant Software peut y mettre fin à tout moment. Lorsque vous cessez de consulter ces éléments ou lorsque cette licence prend fin, vous devez détruire tous les éléments téléchargés en votre possession, qu’ils soient au format électronique ou imprimé.
- Les éléments contenus sur ce site Web sont protégés par les lois applicables en matière de droit d’auteur et de marques.
Respect des lois
Vous êtes responsable de l’utilisation que vous faites des logiciels et services de Distant Software et devez veiller à ce qu’elle respecte toutes les lois applicables, y compris, sans s’y limiter, celles relatives à la protection des données et à la vie privée.
Informations confidentielles de Distant Software
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Exclusion de garantie
Les éléments du site Web de Distant Software sont fournis « EN L’ÉTAT ». Distant Software exclut toute garantie, notamment les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation de droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits. En outre, Distant Software ne fournit aucune garantie ni déclaration concernant l’exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation des éléments figurant sur son site Web, ni concernant ces éléments d’une quelconque autre manière ou les sites liés au présent site.
Limitations
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Accords de licence et de services
Les logiciels et services concédés sous licence par Distant Software, ainsi que leur documentation, sont des œuvres protégées par le droit d’auteur appartenant à Distant Software. Leur utilisation est régie par les conditions du contrat de licence logiciel ou de services applicable.
Soumissions
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Liens
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